La marijuana, (ou cannabis) est une plante dont les graines peuvent être récoltées à maturité. Le cannabis peut être utilisé de diverses manières : fibres (chanvre) cosmétique, résine de cannabis, CBD… La résine de cannabis extraite de fleurs femelles contient du THC (tétrahydrocannabinol), qui a des effets psychotropes bien connus. Cette substance est illégale dans de nombreux pays. Aujourd’hui, nous nous intéressons à la Belgique : est-il légal de posséder des graines de marijuana en Belgique ? Le point sur la situation.
Plan de l'article
Belgique et cannabis : la situation légale
La loi est claire en Belgique : vendre et posséder du cannabis est interdit dans ce pays. Cependant, il faut savoir qu’en 2003, l’usage personnel du cannabis en petite quantité a été dépénalisé et décriminalisé. Cet usage dit personnel représente la possession maximale de 3 grammes de cannabis sur soi, ou moins.
A lire en complément : Comprendre l'arrêt Dame Lamotte : impact en droit administratif
Il est à noter que l’usage médicinal du cannabis est aujourd’hui licite en Belgique. Sur ce site spécialisé, vous pouvez avoir un aperçu des produits actuellement proposés sur le marché.
Graines de cannabis : ce qui est toléré en Belgique
En ce qui concerne les graines et le fait d’en posséder, notez que l’usage du cannabis est varié :
A lire aussi : Pourquoi boire du café ?
- Les graines de cannabis en cosmétique sont autorisées. Vous devrez prouver que les graines que vous posséder sur vous sont à usage cosmétique et conformes au règlement 1213/2009 relatif aux produits cosmétiques.
- L’achat de graines de cannabis en Belgique est autorisé pour consommation personnelle (possession d’un plant femelle à moins de 0,2 % de THC).
Notons une exception géographique : à Anvers, la politique tolérance zéro a été mise en place en 2014. En théorie, aucune consommation et aucun transport de cannabis n’est toléré, quelle que soit la quantité de cannabis que vous avez en votre possession.
Ce qu’il faut savoir sur la consommation du cannabis en Belgique
Si vous résidez ou si vous allez occasionnellement en Belgique, il est important de connaître les lois du pays.
En Belgique, posséder du cannabis est illégal, sauf si vous en avez sur vous pour consommation personnelle. Par consommation personnelle, on entend, depuis la directive adoptée en 2003, que le fait de posséder du cannabis pour consommation personnelle est moins grave que d’autres délits relevant du pénal. Cela dit, pour être autorisé, votre cannabis en résine, en fleurs, votre CBD ou votre graine doit contenir moins de 0,2 % de THC.
Ceci signifie, qu’à moins que cette consommation personnelle de cannabis ne trouble l’ordre public, il est tout à fait toléré de posséder 3 grammes ou moins de cannabis sur soi pour consommation personnelle. À savoir :
- Les produits dérivés du cannabis, de type CBD, sont légaux en Belgique (vente et achat)
- Les produits dérivés du cannabis à des fins récréatives, forts en THC, sont illégaux en Belgique
- Le cannabis dit médicinal est légal depuis 2015 en Belgique
- La culture de plus d’un plant de cannabis et la consommation de graines comme aliments sont interdites, surtout si elles contiennent du THC.
Vous savez maintenant dans quelles circonstances précises vous pouvez posséder ou consommer des produits naturels dérivés du cannabis en Belgique.